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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MULTIMOD SYSTEMS
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TRANSPORT FACILITATEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPORT FACILITATEUR
MULTIMOD SYSTEMS, SAS

Numéro de dépôt :
3722924
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2020
TRANSPORT FACILITATEUR de MULTIMOD SYSTEMS

Présentation de la marque TRANSPORT FACILITATEUR

Déposée par voie électronique le 19 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MULTIMOD SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSPORT FACILITATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MULTIMOD SYSTEMS domicilié(e) 33 avenue Philippe Auguste - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 709 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULTIMOD SYSTEMS domicilié(e) 33 avenue Philippe Auguste - 75011 - PARIS - France.

La marque TRANSPORT FACILITATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPORT FACILITATEUR est expirée depuis le 19 mars 2020.

MULTIMOD SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : MULTIMOD TRANSPORT


MULTIMOD SYSTEMS, SAS - 33 avenue Philippe Auguste - 75011 - PARIS - France - SIREN 512709833


MULTIMOD SYSTEMS - 33 avenue Philippe Auguste - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.